Se rendre au contenu

Avis de droits d'auteur

© 2022 iRopes (Anhui) Co., Ltd. Tous droits réservés.

L'ensemble du contenu de ce site Internet, y compris, sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, vidéos, éléments audio et logiciels, est la propriété d'iRopes (Anhui) Co., Ltd. ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur le droit d'auteur de la République populaire de Chine ainsi que par les accords internationaux relatifs au droit d'auteur.

La compilation, l'organisation et la présentation de l'ensemble du contenu de ce site Internet, y compris la conception, la mise en page, l'apparence et les graphiques, sont la propriété exclusive d'iRopes (Anhui) Co., Ltd. et sont également protégées par les lois sur le droit d'auteur de la République populaire de Chine ainsi que par les accords internationaux relatifs au droit d'auteur.

Aucune partie de ce site Internet ou de son contenu ne peut être reproduite, republiée, copiée, transmise, diffusée ou modifiée, sous quelque forme, support ou manière que ce soit, en tout ou en partie, sans l'autorisation écrite préalable d'iRopes (Anhui) Co., Ltd.

Toute utilisation non autorisée de ce site Internet ou de son contenu peut donner lieu à une demande de dommages-intérêts et/ou constituer une infraction pénale au regard des lois sur le droit d'auteur de la République populaire de Chine et des accords internationaux relatifs au droit d'auteur. Si vous souhaitez utiliser un élément de notre site Internet ou demander l'autorisation de reproduire ou de diffuser du contenu, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected]

En utilisant ce site Internet, vous acceptez de respecter les droits d'auteur et les droits de propriété intellectuelle d'iRopes (Anhui) Co., Ltd. conformément aux lois de la République populaire de Chine et aux accords internationaux relatifs au droit d'auteur et vous vous engagez à ne pas copier, télécharger, transmettre, reproduire, imprimer ou exploiter à des fins commerciales tout élément contenu sur le site Internet, sauf autorisation expresse d'iRopes (Anhui) Co., Ltd.

iRopes (Anhui) Co., Ltd. respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et attend des utilisateurs du site Internet qu'ils fassent de même conformément aux lois de la République populaire de Chine et aux accords internationaux relatifs au droit d'auteur. Si vous estimez que votre œuvre a été copiée d'une manière constitutive d'une violation du droit d'auteur, veuillez suivre la procédure décrite dans nos Conditions relatives au droit d'auteur du site Internet.

Veuillez noter que le présent Avis de droits d'auteur a été rédigé conformément aux lois de la République populaire de Chine et aux accords internationaux relatifs au droit d'auteur et qu'il pourrait ne pas convenir à une utilisation dans d'autres juridictions. Pour toute question concernant le présent Avis de droits d'auteur ou pour toute information complémentaire, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected]

  • Marques et propriété intellectuelle

Toutes les marques, marques de service, noms commerciaux, logos et autres éléments d'image de marque affichés sur ce site Internet sont la propriété d'iRopes (Anhui) Co., Ltd., de ses filiales ou de leurs propriétaires respectifs. Ces éléments sont protégés par les lois sur les marques de la République populaire de Chine ainsi que par les accords internationaux relatifs aux marques. Aucun élément de ce site Internet ne saurait être interprété comme accordant, de manière implicite, par forclusion ou autrement, une licence ou un droit d'utilisation d'une marque affichée sur le site Internet sans l'autorisation écrite d'iRopes (Anhui) Co., Ltd. ou du tiers propriétaire de la marque.

En utilisant ce site Internet, vous acceptez de ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'iRopes (Anhui) Co., Ltd., de ses filiales ou de tout tiers, conformément aux lois de la République populaire de Chine et aux accords internationaux relatifs au droit d'auteur. Toute utilisation non autorisée des marques, noms commerciaux, logos ou autres éléments d'image de marque peut entraîner des poursuites judiciaires.

  • Contenu généré par les utilisateurs

Tout contenu généré par les utilisateurs, tel que des commentaires, des avis ou des idées soumis à iRopes (Anhui) Co., Ltd. via ce site Internet ou tout canal de communication associé, devient la propriété exclusive d'iRopes (Anhui) Co., Ltd. En soumettant un tel contenu, vous acceptez d'accorder à iRopes (Anhui) Co., Ltd. une licence perpétuelle, mondiale, irrévocable, sans redevance et non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées, diffuser et afficher ce contenu sous quelque forme, support ou technologie que ce soit, connu à ce jour ou développé ultérieurement, conformément aux lois de la République populaire de Chine.

iRopes (Anhui) Co., Ltd. se réserve le droit, à sa seule discrétion, de supprimer, modifier ou retirer tout contenu généré par les utilisateurs qui enfreint les lois sur le droit d'auteur, est offensant ou jugé autrement inapproprié au regard des lois de la République populaire de Chine et des accords internationaux relatifs au droit d'auteur.

  • Liens et cadrage

Vous ne pouvez pas créer de lien vers ce site Internet depuis un autre site Internet ou document sans le consentement écrit préalable d'iRopes (Anhui) Co., Ltd. En outre, vous ne pouvez pas utiliser de techniques de cadrage (framing) pour intégrer une quelconque partie de ce site Internet, y compris les marques, logos ou autres informations exclusives, sans le consentement écrit exprès d'iRopes (Anhui) Co., Ltd.

En utilisant ce site Internet, vous acceptez de vous conformer à l'ensemble des lois applicables en matière de droit d'auteur et de marques de la République populaire de Chine et aux accords internationaux relatifs au droit d'auteur et de respecter les droits de propriété intellectuelle d'iRopes (Anhui) Co., Ltd. et des tiers. Pour toute question concernant l'Avis de droits d'auteur ou pour toute information complémentaire, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected]

  • Digital Millennium Copyright Act (DMCA) et son équivalent chinois

iRopes (Anhui) Co., Ltd. se conforme aux lois applicables en matière de droit d'auteur de la République populaire de Chine ainsi que, le cas échéant, au Digital Millennium Copyright Act (DMCA). Si vous estimez que votre œuvre protégée par le droit d'auteur a été copiée, reproduite, affichée ou diffusée via notre site Internet d'une manière constitutive d'une violation du droit d'auteur, veuillez suivre la procédure décrite dans nos Conditions relatives au droit d'auteur du site Internet.

  • Exclusion de garanties

Le contenu et les éléments présents sur ce site Internet sont fournis « en l'état » et sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Dans toute la mesure permise par la loi de la République populaire de Chine, iRopes (Anhui) Co., Ltd. exclut toute garantie, expresse ou implicite, y compris, sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et d'absence de contrefaçon.

iRopes (Anhui) Co., Ltd. ne garantit pas que les fonctions contenues dans les éléments de ce site Internet seront ininterrompues ou exemptes d'erreurs, que les défauts seront corrigés, ou que ce site Internet ou le serveur qui le rend accessible sont exempts de virus ou d'autres composants nuisibles. iRopes (Anhui) Co., Ltd. ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à l'utilisation ou aux résultats de l'utilisation du contenu ou des éléments de ce site Internet, s'agissant de leur exactitude, précision, fiabilité ou autre.

  • Limitation de responsabilité

En aucun cas, y compris en cas de négligence, iRopes (Anhui) Co., Ltd. ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, punitif ou consécutif résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site Internet ou les éléments qui y figurent, même si iRopes (Anhui) Co., Ltd. ou un représentant autorisé a été informé de l'éventualité de tels dommages conformément aux lois de la République populaire de Chine.

  • Droit applicable

Le présent Avis de droits d'auteur, ainsi que tout litige en découlant ou s'y rapportant, est régi et interprété conformément aux lois de la République populaire de Chine, sans égard aux principes de conflits de lois. En utilisant ce site Internet, vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux situés en République populaire de Chine pour le règlement de toute question juridique découlant de l'utilisation de ce site Internet ou du présent Avis de droits d'auteur.

  • Coordonnées

Pour toute question, préoccupation ou demande relative à l'Avis de droits d'auteur, ou pour signaler tout cas de violation du droit d'auteur, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

Adresse : No 2, Yinshan Rd, Modern Industrial Park, Jinzhai, Lu'an City, Anhui Province, République populaire de Chine

E-mail : [email protected]

Dernière mise à jour : 04 avril 2023